Patrick Martin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Patrick Martin-Genier
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick MARTIN
Objet:
représentant suppléant à la commission des emplois et des métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Remplace:Mme Caroline AVRIL
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000047571548(source JORF)
nomination
23 Mai 202323/05/2023
De: Patrick MARTIN
Objet:
la commission des emplois et des métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000047074917(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Patrick MARTIN
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000047074915(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Martin Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2021-09-01"
INTJ2120283S(source BOMI)
promotion
16 Août 202116/08/2021
De: Martin (Patrick, François, Michel)
président d'un groupe de distribution pour le bâtiment et l'industrie, président délégué d'une organisation patronale ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043788354(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Patrick Martin
Objet:
au grade de commandant de réserve
spécialiste
en vue d'apporter son expertise de conseiller prévention et sécurité incendie (CPSI), au profit de la région de gendarmerie de Corse
Groupe:
Conseil prévention et sécurité incendie (CPSI), au profit de la région de gendarmerie de Corse
INTJ2029671A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: MARTIN Patrick
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE MAJOR DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917962A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Martin (Patrick)
major ; 38 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="38"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud santé sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000038354254(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000038354248(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000038354244(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000038125050(source JORF)
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Martin Patrick
Objet:
au grade de major
date_debut="2018-12-01"
INTJ1825729S(source BOMI)
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Martin Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Costedoat-Lamarque
Pierre-Philippe
NIGEND : 380 440NLS : 8 125 973
INTJ1808586S(source BOMI)
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Martin Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Fayet De La Tour
Joly De Sailly De Nays
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: MARTIN Patrick
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037086529(source JORF)
radiation
21 Juin 201821/06/2018
De: Martin Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1811117S(source BOMI)
prime
18 Juin 201818/06/2018
De: Patrick MARTIN
Objet:
directeur du travail, responsable de l'unité départementale de l'Aveyron à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000036684637(source JORF)
cessation de fonction
09 Mars 201809/03/2018
De: Patrick Martin
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant des organisations syndicales
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000036663331(source JORF)
désignation
02 Mars 201802/03/2018
De: Patrick Martin
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Hélène Durieux
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000036663329(source JORF)
désignation
02 Mars 201802/03/2018
De: Patrick Martin
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membres suppléants
Remplace:Mme Nelly Derabours
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000036663323(source JORF)
désignation
02 Mars 201802/03/2018
De: Patrick Martin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membres suppléants
Remplace:Mme Marie-Hélène Durieux
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000036663321(source JORF)
désignation
02 Mars 201802/03/2018
De: Patrick MARTIN
directeur du travail hors classe
Objet:
responsable de l'unité départementale de l'Aveyron au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000036100573(source JORF)
nomination
28 Novembre 201728/11/2017
De: Martin Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Patrick Martin
directeur territorial Franche-Comté Nord
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
3° Pour la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466168(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: MARTIN Patrick
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Patrick Martin
directeur territorial Franche-Comté Nord
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
3° Pour la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186107(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Patrick MARTIN
directeur du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000034438771(source JORF)
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: MARTIN Patrick
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
RHÔNE-ALPES
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000034053850(source JORF)
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Patrick Martin
directeur territorial Franche-Comté Nord
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
3° Pour la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681940(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Patrick MARTIN
directeur du travail
Objet:
responsable du pôle « politique du travail » à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane
date_fin="2017-02-28"
JORFTEXT000033123279(source JORF)
reconduction
17 Septembre 201617/09/2016
De: Patrick Martin
directeur territorial Franche-Comté Nord
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
5° Pour la direction régionale Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061044(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Martin Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610847S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Patrick Martin
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
5° Pour la direction régionale Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584712(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Patrick Martin
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
6° Pour la direction régionale Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031794577(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Martin Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515598S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Patrick Martin
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Patrick Martin
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Martin, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2014-12-01"
INTJ1420201S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Martin, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2014-10-01"
INTJ1420537S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201417/11/2014
De: Martin, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin (Patrick, Marcel, Laurent)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
armée de l'air
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029205363(source JORF)
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Patrick Martin
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Patrick Martin
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Martin (Patrick, Michel, Jacques)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Patrick Martin
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Franche-Comté
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Martin, Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319100S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Martin Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels
D Eusanio Nicolas
Nigend : 228057Nls : 8076195
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223095S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Patrick MARTIN
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guyane
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000027120199(source JORF)
promotion
01 Mars 201301/03/2013
De: Martin (Patrick, Jean)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2013-03-19"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027001495(source JORF)
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: Patrick Martin
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
« 11° Pour la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951733(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Martin (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026417735(source JORF)
admission
26 Septembre 201226/09/2012
De: Patrick Martin
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367900(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Patrick Martin
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
Franck Taqui, directeur territorial Entreprise et Développement économique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205964(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Martin Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Patrick Martin
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
XI. ― Pour la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455237(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Patrick MARTIN
directeur de recherche
Objet:
sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes, les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Aquitaine-Limousin
Partenaire : CEA PARIS
GDR n°3150, intitulé Applications des nouvelles sources X et XUV
3/5
Directeur
Groupe:
Les groupements de recherche
date_debut="2012-01-01"
DEC120060DSI(source BOCNRS)
renouvellement
29 Février 201229/02/2012
De: Martin Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124430S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Groupement de gendarmerie mobile I/6 à Montpellier
Peloton hors rang EGM 12/6 Lodève
Groupe:
Groupement de gendarmerie mobile I/6 à Montpellier
IOCJ1124358S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin (Patrick, Jean)
contre-amiral. Officier du 26 juin 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-06-26"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000024752709(source JORF)
promotion
05 Novembre 201105/11/2011
De: Patrick Martin
directeur adjoint du travail
Objet:
responsable du pôle « politique du travail » au sein de la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guyane
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024578022(source JORF)
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Patrick Martin
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XI. - Pour la direction régionale Franche-Comté
JORFTEXT000024484595(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Martin (Patrick, Michel)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000024290082(source JORF)
promotion
03 Juillet 201103/07/2011
De: MARTIN (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2011
1° En France métropolitaine
RHÔNE-ALPES
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000023830648(source JORF)
nomination
10 Avril 201110/04/2011
De: Martin (Patrick, François, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Martin (Patrick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000021344400(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Martin (Patrick, Marcel, Laurent)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Patrick Martin
Général de brigade
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
I. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Ile-de-France (hors force de gendarmerie mobile d'Ile-de-France et garde républicaine)
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Martin (Patrick, Michel)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020876606(source JORF)
nomination
21 Juillet 200921/07/2009
De: Martin (Patrick, Marcel, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000020729026(source JORF)
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Martin (Patrick, Marcel, Laurent)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: MARTIN Patrick
André, Albert
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
JORFTEXT000019478256(source JORF)
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MARTIN (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Martin (Patrick)
Docteur
Objet:
membre de ce groupe de réflexion
1° Les personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018824168(source JORF)
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: MARTIN (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018501917(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Martin (Patrick, Michel)
colonel. Chevalier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Martin (Patrick)
Rhône-Alpes
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Patrick Martin
inspecteur du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guyane
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2007-06-01"
JORFTEXT000000647966(source JORF)
promotion
18 Juillet 200718/07/2007
De: Martin (Patrick, Jean)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
promotion
08 Juillet 200708/07/2007
De: Martin (Patrick)
DTEFP Guyane
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail (année 2007)
JORFTEXT000000275424(source JORF)
inscription
30 Janvier 200730/01/2007
De: Patrick Martin
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'infrastructure et des équipements
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'infrastructure et des équipements
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
9
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000242923(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200605/10/2006
De: Martin (Patrick, Jean)
capitaine de sapeurs-pompiers ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Patrick Martin
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'infrastructure et des équipements
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'infrastructure et des équipements
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
8
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000816012(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Martin (Patrick)
représentant la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000265272(source JORF)
nomination
22 Novembre 200522/11/2005
De: Martin (Patrick, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Patrick Martin
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'infrastructure et des équipements
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'infrastructure et des équipements
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
8
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000424239(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Martin (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000257734(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Martin (Patrick, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627900(source JORF)
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Patrick Martin
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000809626(source JORF)
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Patrick Martin
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000629855(source JORF)
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Martin (Patrick, Marcel, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000239173(source JORF)
nomination
22 Décembre 200422/12/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire des crédits de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000802367(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire des crédits de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000802367(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Martin (Patrick, André, Jules)
lieutenant-colonel, génie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Martin (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats
JORFTEXT000000801524(source JORF)
inscription
06 Mai 200406/05/2004
De: Martin (Patrick, Michel, André)
adjudant-chef, troupes de marine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000615954(source JORF)
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Martin (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000249338(source JORF)
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Martin (Patrick, Marcel, Laurent)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Martin (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
représentants des organisations syndicales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat et sur leur proposition
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000777217(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Patrick Martin
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266(source JORF)
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Martin (Patrick)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Çaldugaray (Jean, Michel), major ; 26 ans de services
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Martin (Patrick)
représentant la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
JORFTEXT000000774585(source JORF)
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Martin (Patrick, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Martin (Patrick)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
1. Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000780044(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Martin (Patrick)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000415669(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Martin (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000231854(source JORF)
inscription
31 Août 200231/08/2002
De: Martin (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Martin (Patrick, Jean)
capitaine de frégate. Chevalier du 14 juillet 1994
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Martin (Patrick, Marcel)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Martin (Patrick, Roger, Jean-Marc)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Martin (Patrick, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Martin (Patrick)
directeur de l'hôpital local de Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000409004(source JORF)
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Martin (Patrick, Jean)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Martin (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
(université d'Artois, institut universitaire de technologie de Béthune)
Groupe:
Université d'Artois, Institut universitaire de technologie de Béthune
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000772100(source JORF)
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Martin (Patrick, Michel)
colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Martin (Patrick, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000770122(source JORF)
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Martin (Patrick, Robert, Marie)
adjudant-chef, artillerie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Martin (Patrick, Michel)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Martin (Patrick, Aloïse)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Martin (Patrick, Aloïse)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000216754(source JORF)
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Martin (Patrick)
président de la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:M. Didelot (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
JORFTEXT000000398777(source JORF)
nomination
29 Décembre 199929/12/1999
De: Martin (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
représentants des organisations syndicales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, et sur leur proposition
Au titre de l'union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000384001(source JORF)
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Martin (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000211500(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Martin (Patrick)
adjudant-chef, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Martin (Patrick, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: Martin (Patrick, Jean)
capitaine de frégate ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Martin (Patrick)
Objet:
membre de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Membre supléant
Remplace:M. Renaud (Pascal)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000368144(source JORF)
nomination
01 Juillet 199701/07/1997
De: Martin (Patrick, André, Jules)
lieutenant-colonel, génie ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
18 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Martin (Patrick, Michel)
lieutenant-colonel ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Ivan ez (Marcel, Gaston), major ; 33 ans de services
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Martin (Patrick, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560319(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Martin (Patrick, Eugène, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1985/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1986-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Martin (Patrick)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier régional d'Orléans, service S.I.M
Objet:
des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens
Groupe:
Fonctions de chef de service dans les établissements
JORFTEXT000000373552(source JORF)
mutation
08 Novembre 199508/11/1995
De: Martin (Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1994/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000189851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Martin (Patrick, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Martin (Patrick, Michel, André)
adjudant-chef, troupes de marine; 26 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
citation
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Martin (Patrick, Michel)
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
1Demets (François-Paul, Fernand, René)
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000551857(source JORF)
promotion
28 Décembre 199428/12/1994
De: Martin (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000550957(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Martin (Patrick, Jean)
capitaine de corvette; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Martin (Patrick, André, Pierre)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Martin (Patrick)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Martin (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Martin (Patrick, André, Jules)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000545829(source JORF)
nomination
15 Février 199415/02/1994
De: Martin (Patrick)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-01-02"
JORFTEXT000000714207(source JORF)
nomination
14 Août 199314/08/1993
De: Martin (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 est établi
JORFTEXT000000348374(source JORF)
inscription
14 Août 199314/08/1993
De: Martin (Patrick)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Barbaroux (M : Thérèse)
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1993-01-01"
ecole
JORFTEXT000000544687(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Martin (Patrick)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Martin (Patrick)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000177795(source JORF)
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Martin (Patrick)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000542620(source JORF)
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Martin (Patrick, Jean)
rang du
1er décembre 1990
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les capitaines de corvette de réserve du corps des officiers de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Martin (Patrick, Jacques, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GENIE
Contingent 1990/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000721123(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Martin (Patrick)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000172120(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Martin (Patrick, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1991-07-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Martin (Patrick, Christian)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Martin (Patrick, Marc, Marie, Bernard)
3e C.A. et 2e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
B. - Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Contingent 1986/12B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1988-08-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Martin (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000169693(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Martin (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707105(source JORF)
nomination
02 Mars 199002/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.